![]() |
![]() |
![]() |
![]() |
|
|
Lieu dit le "Couloud"-Feyzin |
|
Tél : 04 72 89 80
00
Fax : 04 72 89 80 01 |
Hébergement assuré par :
AMEN SAS 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75 008 Paris
2. Droits d’auteurs /
Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées.
Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit
d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être
utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la
marque sous peine de contrefaçon.
L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé,
reproduit, imprimé sous réserve de :
n’utiliser de telles informations qu’à des fins d’information et en
aucune manière à des fins commerciales
ne pas modifier de telles informations
reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur ("le
copyright") www.ghm-lesportesdusud.fr.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement
interdite sans autorisation préalable et écrite du GHM Les Portes du
Sud.
3. Informatique et Libertés
Exercice du droit d’accès :
En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose des
droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la
loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant.
Ainsi, l’utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées,
clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui
sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte
ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera à :
Groupe Hospitalier Mutualiste Les Portes du Sud – UMGEGL ;
Lieu
dit « le couloud-feyzin » ; 2, avenue du 11
novembre
1918 ; 69694 VENISSIEUX cedex
4. Listes de diffusion
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des newsletters ou
listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi de lettres de
nouvelles du GHM Les Portes du Sud et d’alertes ou informations
ponctuelles.
5. Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en
l’état. Le GHM Les Portes du Sud ne donne aucune garantie, explicite ou
implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de
ces informations.
Le GHM Les Portes du Sud n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni
des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles
informations.
Le GHM Les Portes du Sud se réserve le droit de modifier à tout moment
les présentes notamment en actualisant ce site.
Le GHM Les Portes du Sud ne pourra être responsable pour quel que
dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une
information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne
transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une
responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas
divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre
public ou diffamatoires.
6. Lien hypertexte
Les liens mis en place depuis le site www.ghm-lesportesdusud.fr vers
des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l’Union
Mutualiste de Gestion des Etablissements du Grand Lyon, notamment au
regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site
extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel
préjudice direct ou indirect.
La création de liens hypertexte vers le site www.ghm-lesportesdusud.fr
est totalement autorisée. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un
message à l’adresse suivante
Webmaster@lesportesdusud.fr.
7. Mise à jour des
mentions légales du site
Le Groupe Hospitalier Mutualiste Les Portes du Sud se réserve le droit
de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en
fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes
supplémentaires de protection nécessaires. Le Groupe Hospitalier
Mutualiste Les Portes du Sud invite donc tout utilisateur à visiter
cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre
connaissance.
8. Conditions optimales d’accès au site
Ce site a été optimisé pour les spécifications suivantes :
Internet Explorer 5.5 ou version ultérieure, firefox 3.0
Affichage 1024 x 768
Utilisation du plug-in Acrobat Reader nécessaire pour les
fichiers pdf: